Publication des actes de la Commune

Délibérations, décisions, liste des délibérations et procès-verbaux


Ville de Plouescat

Délibérations, décisions, liste des délibérations et procès-verbaux
D.58.2023 - Motion de soutien aux EHPAD

Publié le : 4 octobre 2023


Liste des délibérations - 27 septembre 2023

Publié le : 29 septembre 2023


D.57.2023 - Convention d'objectif et de financement pour les séjours vacances

Publié le : 12 juillet 2023


D.56.2023 - Cession d'une partie d'un chemin communal

Publié le : 12 juillet 2023


D.55.2023 - Maison médicale - Choix du régime TVA et FCTVA - Adoption du règlement intérieur

Publié le : 12 juillet 2023


D.54.2023 - Tarif municipal pour les séances d'aisance aquatique

Publié le : 12 juillet 2023


D.53.2023 - Subvention exceptionnelle - Tour de Bretagne

Publié le : 12 juillet 2023


D.52.2023 - Décision modificative au budget de l'assainissement

Publié le : 12 juillet 2023


D.51.2023 - Décision modificative au budget de l'eau potable

Publié le : 12 juillet 2023


D.50.2023 - Fongibilité des crédits prévue par la nomenclature M57

Publié le : 12 juillet 2023


Arrêtés du Maire et actes réglementaires


Ville de Plouescat

Arrêtés du Maire et actes réglementaires

    Mairie de Plouescat

    6 Rue de la Mairie
    29430 Plouescat

    Horaires d'ouvertures

    Accueil du public du lundi au vendredi
    de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.
    Permanence le samedi des semaines paires
    de 09h à 12h.


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